Œuvres complètes. Série OEuvres, Œuvres. Discours à la Chambre des députés (1819–1820) / / François Rosset.

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• HerausgeberIn: Rosset, François,
• Place / Publishing House: Berlin ;, Boston : : De Gruyter, , [2023]; ©2023
• Year of Publication: 2023
• Language: French
• Series: Œuvres complètes
• Physical Description: 1 online resource (XVII, 804 p.)

Le tome XII des Œuvres contient l’ensemble des discours et interventions prononcés par Constant à la Chambre des députés d’avril 1819 à juillet 1820, soit au cours des sessions parlementaires de 1818–19 et 1819–20. Constant a rejoint la Chambre en cours de session, à la suite de son succès à l’élect...

Table of Contents

• Frontmatter
• Table des matières
• Table des illustrations
• Principes d’édition
• Signes, symboles, sigles et abréviations
• Chronologie
• Introduction générale au tome XII
• Corpus et sources
• Sources
• Première partie Session de 1818–1819
• Introduction à la session de 1818–1919
• DISCOURS ET INTERVENTIONS DANS L’ORDRE CHRONOLOGIQUE textes établis par Étienne Hofmann, présentés et annotés par Frédéric Jaunin et François Rosset
• Opinion sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse (Séance du 14 avril 1819.)
• [Intervention sur la suppression des articles 4 et 5] [Se´ance du 15 avril 1819]
• Amendement relatif aux brevets des imprimeurs. (Séance du 16 avril 1819.)
• Amendemens de M. Benjamin Constant sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse
• [Intervention sur le retrait d’un amendement] (17 avril 1819)
• [Intervention sur le retrait d’un amendement] (19 avril 1819)
• [Explication sur un amendement] (19 avril 1819)
• Article additionnel relatif à l’impression des discours des députés dans les journaux (21 avril 1819)
• [Intervention sur un amendement] (21 avril 1819)
• [Intervention sur un amendement relatif au brevet des imprimeurs] (21 avril 1819)
• [Intervention sur les termes diffamation et injure] (22 avril 1819)
• [Intervention précédant le discours sur la diffamation] (23 avril 1819)
• Amendement relatif à la diffamation (24 avril 1819)
• Sur l’admission de la preuve contre les fonctionnaires publics (28 avril 1819)
• Sur le cautionnement demandé aux journalistes (3 mai 1819)
• [Dépôt de deux amendements] (4 mai 1819)
• Sur le cautionnement demandé aux journaux de départemens (4 mai 1819)
• Amendement relatif au moment ou les journaux devront être déposés (5 mai 1819)
• [Intervention à propos de son amendement à l’article 8] (5 mai 1819)
• Sur les emprunts de quatorze et de vingt-quatre millions (14 mai 1819)
• Opinion sur la pétition tendant à demander a` sa majesté le rappel des bannis (17 mai 1819)
• Intervention publiée dans La Quotidienne (18 mai 1819)
• [Intervention sur l’art. 152 et la responsabilité des ministres] (21 mai 1819)
• [Intervention sur la publication des annonces judiciaires] (22 mai 1819)
• [Intervention sur un amendement] (24 mai 1819)
• [Intervention sur le traitement des grands officiers de la couronne] (27 mai 1819)
• [Intervention sur les ministres d’État] (27 mai 1819)
• [Interventions diverses sur le budget] (28 mai 1819)
• [Intervention sur les économies à réaliser] (29 mai 1819)
• Sur les dépenses appelées accidentelles (29 mai 1819)
• [Intervention sur la loi du 25 mars 1817] (31 mai 1819)
• [Intervention sur la réduction du traitement du directeur des ponts et chaussées] (1er juin 1819)
• Sur le traitement des préfets (1er juin 1819)
• [Intervention contre l’impression du discours de Labourdonnaye] (2 juin 1819)
• Sur le budget du ministère des finances (8 juin 1819)
• [Intervention sur les dépenses de la Chambre des pairs] (10 juin 1819)
• [Intervention sur son amendement] (12 juin 1819)
• [Résumé d’une opinion développée sur les frais de l’administration de l’enregistrement] (15 juin 1819)
• Opinion sur les douanes (16 juin 1819)
• Opinion sur l’administration des contributions indirectes (17 juin 1819)
• [Interventions suite à la demande de réduction de 400’000 fr.] (17 juin 1819)
• [Intervention sur son amendement réduisant le budget des postes] (17 juin 1819)
• Sur la loi du 15 mars 1815, relative a l’arriéré de la légion-d’honneur (18 juin 1819)
• Réplique sur la même question [le rappel des bannis] (19 juin 1819)
• Opinion sur les pensions (21 juin 1819)
• [Résumé d’une intervention sur la suppression du décime] (26 juin 1819)
• [Intervention refusant la clôture de la discussion sur la perception d’un droit communal] (30 juin 1819)
• [Discours sur le titre IV du projet de loi des voies et moyens de 1819] (28 [30] juin 1819)
• [Intervention sur une pétition] (7 juillet 1819)
• Sur la pétition des écoles de droit (10 juillet 1819)
• Deuxième partie Session de 1819–1820
• Introduction
• DISCOURS ET INTERVENTIONS DANS L’ORDRE CHRONOLOGIQUE textes établis par Étienne Hofmann, présentés et annotés par François Rosset et Dominique Triaire
• Sur l’élection de M. Grégoire (6 décembre 1819)
• Sur la proposition de voter six douzièmes provisoires (24 décembre 1819)
• [Intervention sur le procès-verbal] (30 décembre 1819)
• Sur les pétitions en faveur de la loi du 5 février, relativement aux élections (14 janvier 1830)
• Sur une lettre dénonçant des manœuvres pour signer des pétitions (15 janvier 1820)
• [Intervention sur une pétition] (19 janvier 1820)
• Sur une pétition tendant à prévoir la destitution du roi constitutionnel (29 janvier 1820)
• [Résumé d’une intervention sur la convocation des collèges électoraux] (29 janvier 1820)
• [Résumé d’une intervention proposant une modification de la loi du 25 mars 1817] (7 février 1820)
• [Intervention sur un amendement de Manuel] (8 février 1820)
• Sur la loi relative aux engagistes et aux échangistes (9 février 1820)
• Sur la rédaction du procès-verbal relativement à une accusation de M. Clausel de Coussergues contre M. de Cazes 1er mars 1820)
• [Intervention sur une pétition] (3 mars 1820)
• [Intervention en faveur de l’impression d’une déclaration du rapporteur] (3 mars 1820)
• [Résumé d’une intervention sur une proposition de Manuel sur la réforme du jury] (3 mars 1820)
• Sur les mesures à prendre pour constater la fidélité du scrutin (6 mars 1820)
• Sur la loi d’exception contre la liberté individuelle (7 mars 1820)
• [Résumé d’une lettre au président et intervention à propos de sa proposition de modification du mode de scrutin] (8 mars 1820)
• [Intervention contre la clôture de la discussion] (9 mars 1820)
• [Intervention contre la clôture de la discussion] (10 mars 1820)
• [Résumé d’une intervention sur la loi d’exception] (10 mars 1820)
• Sur la même loi d’exception (10 mars 1820)
• [Intervention contre le rappel à l’ordre de Manuel] (13 mars 1820)
• [Intervention contre la clôture de la discussion] (13 mars 1820)
• Amendement à la loi d’exception contre la liberté individuelle (13 mars 1820)
• [Intervention sur la réouverture de la discussion] (15 mars 1820)
• [Intervention contre la clôture de la discussion] (15 mars 1820)
• [Intervention en faveur d’un amendement] (15 mars 1820)
• Sur une proposition relative aux pétitions (16 mars 1820)
• [Intervention pour s’opposer à l’ordre du jour sur une pétition] (17 mars 1820)
• Sur les améliorations au mode de scrutin (20 mars 1820)
• Développemens de la proposition de M. Benjamin Constant, député de la Sarthe, tendant à améliorer le mode de scrutin et les articles 15, 22 et 33 du Règlement (20 mars 1820)
• Sur la loi d’exception contre la liberté de la presse (23 mars 1820)
• Amendement tendant à excepter de la censure les ouvrages qui ne paraîtraient qu’une fois par mois (27 mars 1820)
• [Intervention sur l’autorisation préalable des journaux] (28 mars 1820)
• Sur un amendement tendant à excepter de la censure le compte-rendu des discussions des chambres (28 mars 1820)
• Amendement tendant à laisser aux personnes calomniées la faculté de se défendre malgré la censure (28 mars 1820)
• Sur un amendement tendant à refuser aux tribunaux le droit d’aggraver les peines pour le simple fait de la publication d’un article rayé par la censure (29 mars 1820)
• Amendement tendant à libérer de toutes poursuites l’auteur d’un article approuvé par la censure (29 mars 1820)
• [Intervention à propos des menaces contre un pétitionnaire] (30 mars 1820)
• [Intervention en faveur d’un amendement] (30 mars 1820)
• [Intervention suite à la sortie des députés de droite] (30 mars 1820)
• Sur un amendement tendant à ne pas conférer la censure à un seul censeur (30 mars 1820)
• [Intervention sur la modification du mode de scrutin] (30 mars 1820)
• Réponse à M.
• Blanquart-Bailleul sur le mode de scrutin et l’appel nominal (3 avril 1820)
• Opinion sur le projet de loi relatif au réglement des comptes ante´rieurs à l’exercice 1819 (5 avril 1820)
• [Discours sur le respect dû à la loi] (6 avril 1820)
• [Intervention relative au budget] (8 avril 1820)
• [Intervention contre un crédit demandé par la direction des douanes] (8 avril 1820)
• [Intervention pour passer à l’ordre du jour sur une pétition] (14 avril 1820)
• [Intervention s’opposant à la conclusion du rapporteur sur une pétition] (15 avril 1820)
• Opinion sur les amendemens proposés à l’article huit du second projet de loi relatif aux comptes arriérés (15 avril 1820)
• [Interventions diverses, avec d’autres membres de la gauche, contre l’introduction d’un nouveau projet de loi] (17 avril 1820)
• [Intervention appuyant l’opinion de Girardin] (17 avril 1820)
• [Intervention pour de´fendre Girardin] (17 avril 1820)
• [Intervention sur l’ajournement] (18 avril 1820)
• Opinion ... sur le deuxième projet de loi relatif aux comptes arriérés (18 avril 1820)
• [Intervention contre l’ordre du jour à propos d’une pétition] (19 avril 1820)
• Sur la pétition de M. Madier Montjau relative au gouvernement occulte et aux assassinats du Midi (25 avril 1820)
• Sur une pétition accusant M. de Cazes de l’assassinat du duc de Berry (28 avril 1820)
• [Intervention contre le rappel à l’ordre de Manuel] (28 avril 1820)
• Discours prononcé à l’occasion de la proposition d’adresse faite à la Chambre des députés par M. Manuel (3 mai 1820)
• [Intervention sur l’ordre de la délibération] (5 mai 1820)
• [Intervention contre Benoist] (6 mai 1820)
• Sur l’usage fait de la censure par le ministère (12 mai 1820)
• [Intervention à propos des lois d’exception] (12 mai 1820)
• [Intervention contre la censure] (15 mai 1820)
• [Intervention en faveur d’une pétition d’étudiants] (20 mai 1820)
• Opinion sur le projet de loi relatif aux élections (23 mai 1820)
• Réponse à M. de Serres, sur le drapeau tricolore, la souveraineté du peuple, les serments réciproques, et M. de La Fayette (27 mai 1820)
• [Intervention en faveur de la continuation de la discussion] (29 mai 1820)
• [Intervention contre la clôture] (31 mai 1820)
• [Intervention contre le rappel à l’ordre de Foy] (1er juin 1820)
• [Intervention en faveur d’une pétition] (2 juin 1820)
• [Intervention sur l’amendement de Desrousseaux] (2 juin 1820)
• [Nouvelle intervention sur l’amendement de Desrousseaux] (2 juin 1820)
• [Interventions contre la clôture] (2 juin 1820)
• Opinion sur l’article premier du projet de loi relatif aux élections (3 juin 1820)
• Sur les troubles de Paris au mois de juin 1820 (5 juin 1820)
• Sur les mêmes troubles [troubles de Paris] (6 juin 1820)
• [Intervention sur les troubles de Paris] (6 juin 1820)
• Sur les troubles de Paris (7 juin 1820)
• [Intervention contre la clôture] (7 juin 1820)
• [Nouvelle intervention contre la clôture] (10 juin 1820)
• Réponse sur le même sujet [troubles de Paris] (10 juin 1820)
• [Intervention sur l’amendement de Méchin] (12 juin 1820)
• [Intervention sur l’amendement de Legraverend] (12 juin 1820)
• [Proposition d’une nouvelle rédaction d’un article de la loi électorale] (12 juin 1820)
• [Intervention sur la lecture préalable des articles de chaque chapitre de la loi] (15 juin 1820)
• [Proposition d’amendement] (16 juin 1820)
• [Discours sur les dépenses pour encouragements aux sciences, arts et lettres] (16 juin 1820)
• [Intervention sur le traitement des censeurs et des lieutenants de police] (16 juin 1820)
• [Intervention sur les comptes de Paris] (17 juin 1820)
• [Intervention contre la clôture] (19 juin 1820)
• [Nouvelle intervention contre la clôture] (20 juin 1820)
• Sur la nécessité d’un nouveau code militaire (21 juin 1820)
• [Discours sur le budget de la Chambre des pairs] (26 juin 1820)
• [Discours sur la violation du secret de correspondance des dvputés de la Sarthe] (27 juin 1820)
• [Intervention en faveur d’une pétition] (30 juin 1820)
• [Intervention sur le vote de la Chambre lorsqu’elle n’est pas complète] (30 juin 1820)
• Sur la spécialité (30 juin 1820)
• [Intervention sur le droit de proposer des amendements] (4 juillet 1820)
• [Intervention pour soutenir l’amendement de Sainte-Aulaire] (5 juillet 1820)
• [Intervention à propos de la taxe des israélites] (6 juillet 1820)
• [Discours sur le remboursement du timbre pour les articles insérés par ordre] (8 juillet 1820)
• [Intervention demandant des explications sur l’augmentation du budget des douanes] (8 juillet 1820)
• [Intervention sur le vote d’un amendement de Casimir Perier] (10 juillet 1820)
• [Discours sur le droit d’accuser un ministre] (11 juillet 1820)
• [Intervention demandant le rappel à l’ordre de Cornet d’Incourt] (11 juillet 1820)
• [Discours à propos d’un traité avec la Régence d’Alger] (11 juillet 1820)
• [Intervention à propos d’un rapport de Picot-Desormeaux] (12 juillet 1820)
• [Nouvelle intervention à propos d’un rapport de Picot- Desormeaux] (13 juillet 1820)
• Complément Six autres versions du discours du 10 juillet 1819 : Sur la pétition des écoles de droit
• Introduction
• Annexe Répertoire des parlementaires et personnalités politiques impliqués dans les sessions de 1818–1819 et 1819–1820
• Instruments bibliographiques
• Abréviations
• Bibliographie
• Ouvrages cités par Constant
• Index
• Index des noms de personnes