Table of Contents: Souveraineté alimentaire et semences :

Souveraineté alimentaire et semences : : questions autochtones et paysannes dans la gouvernance de la biodiversité agricole internationale (1970-2013) / / Claudio Brenni.

"Chaque semence cultivée dans le monde est le produit de milliers d'années de travail des paysans, qui sélectionnent des plantes pour obtenir des fruits plus grands ou plus de grains, en les adaptant aux différents sols, climats et goûts. Jusqu'à il y a 100 ans, des milliers de...

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Bibliographic Details
Superior document:	Ecologie & société
VerfasserIn:	Brenni, Claudio,
Place / Publishing House:	Neuchâtel : : Éditions Alphil-Presses universitaires suisses,, 2019.
Year of Publication:	2019
Language:	French
Series:	Oekologie & Gesellschaft.
Physical Description:	1 online resource (454 pages) :; illustrations.
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Table of Contents:

Remerciements7
Liste des abréviations. 9
Introduction11
Partie I: La recherche
1. Revue de la littérature et question de recherche 23
1.1 La gouvernance internationale et les négociations sur la biodiversité24
1.2 Les questions autochtone et paysanne et les mécanismes d'accès
et de partages des avantages27
1.2.1 Les négociations sur la biodiversité sauvage29
1.2.2 Les négociations sur la biodiversité agricole . 31
1.3 La souveraineté alimentaire33
1.3.1 La mobilisation internationale pour la souveraineté alimentaire,
un réseau transnational de mouvements?34
1.3.2 La plate-forme de lutte pour la souveraineté alimentaire :
analyse top down ou bottom up ?. 38
1.4 Question de recherche 42
2. Cadre théorique, hypothèses et méthodologie43
2.1 Cadre théorique 43
2.1.1 L'institutionnalisation de la propriété privée sur le vivant
comme perspective théorique de départ. 44
2.1.2 Opérationnalisation. 52
2.2 Hypothèses . 68
2.2.1 Hypothèses sur la participation institutionnelle des représentants
autochtones et paysans. 68
2.2.2 Hypothèses sur la complexité des positions des représentants
autochtones et paysans. 69
2.2.3 Hypothèses sur les stratégies de mobilisation déployées
par les représentants autochtones et paysans . 69
2.3 Méthodologie . 70
2.3.1 Analyse de discours. 70
2.3.2 Corpus des données. 72
Partie II: 1970-1996, les questions autochtones et paysannes avant la souveraineté alimentaire: des origines des négociations sur la conservation des ressources génétiques au premier Sommet mondial de l'alimentation
3. La formation des arènes de négociation 79
3.1 Les premiers efforts de coordination internationale de conservation
des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture . 82
3.2 L'arène de la propriété intellectuelle et les tensions sur la protection des ressources génétiques 84
3.3 Un accord-cadre pour la conservation de la diversité biologique . 87
3.4 L'extension de la brevetabilité au vivant: les négociations sur la libéralisation du commerce international. 89
3.5 L'arène des droits de l'homme et la question autochtone. 92
3.6 L'arène de la sécurité alimentaire et la question paysanne94
4. La question autochtone . 99
4.1 L'internationalisation de la question autochtone100
4.1.1 Les premiers pas dans l'arène des droits de l'homme :
les conférences de 1977 et de 1981 . 101
4.1.2 Le rapport Martínez Cobo 107
4.2 L'inclusion de la question autochtone dans l'arène
de la conservation de la biodiversité. 112
4.2.1 Le «bon sauvage écologique » et la question autochtone 113
4.2.2 Le Sommet de la Terre de 1992120
4.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 127
5. La question paysanne . 129
5.1 Les «guerres des semences». 130
5.1.1 La réponse de la société civile aux changements de statut des semences131
5.1.2 L'internationalisation de la question paysanne 136
5.2 La Vía Campesina : sa naissance et la souveraineté alimentaire 140
5.2.1 La conférence de Managua de 1992 140
5.2.2 La Conférence de Mons: la création de La Vía Campesina 143
5.2.3 La souveraineté alimentaire : de Tlaxcala au Sommet mondial
de l'alimentation de Rome 145
5.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 150
Bilan conclusif de la partie. 153
Partie III: Consolidation de la souveraineté alimentaire de 1996 à 2007
6. Mise en contexte et évolution du complexe de régimes161
6.1 Les négociations qui conduisent au Traité de la FAO de 2001 162
6.2 La CDB et le savoir traditionnel: les lignes directrices de Bonn
et la poursuite des négociations . 165
6.3 Le débat à l'OMC sur la clause sui generis 168
6.4 L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle regagne
de l'importance dans l'arène de la propriété intellectuelle170
6.5 La Déclaration des droits de peuples autochtones
et la création de l'Instance permanente. 171
6.6 Le Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
et l'agriculture paysanne 173
6.7 Le sommet mondial de l'alimentation de 2002 à Rome 175
7. La question autochtone . 179
7.1 L'approche bioculturelle et ses difficultés 180
7.1.1 L'évolution de la conservation bioculturelle . 180
7.1.2 La réaction autochtone aux lignes directrices de Bonn
et aux projets annexés. 183
7.2 Souveraineté alimentaire, sécurité alimentaire et droits de l'homme187
7.2.1 Souveraineté alimentaire : un droit de l'homme . 187
7.2.2 La Déclaration des droits de peuples autochtones
et l'appropriation des ressources génétiques . 191
7.3 Les points de contact avec les représentants paysans 193
7.3.1 Le positionnement des représentants autochtones relativement
à la biopiraterie et les liens avec les ONG. 193
7.3.2 Les OGM: le premier point de contact avec la question agricole197
7.4 Discussion en relation avec les axes d'analyse. 200
8. La question paysanne . 203
8.1 La souveraineté alimentaire et la conservation
des ressources génétiques. 203
8.1.1 LVC et le Traité de la FAO . 203
8.1.2 La conservation des ressources génétiques pour la LVC 209
8.2 La souveraineté alimentaire et la contestation
de l'arène de la propriété intellectuelle. 213
8.2.1 La contestation des ADPIC . 214
8.2.2 Les droits de propriété intellectuelle au cœur de l'avancée
biotechnologique . 217
8.3 La diffusion de la notion de souveraineté alimentaire dans les arènes
de la sécurité alimentaire et des droits de l'homme . 224
8.3.1 La souveraineté alimentaire : notion centrale de la critique
de l'arène de la sécurité alimentaire . 224
8.3.2 Souveraineté alimentaire, droits des agriculteurs
et arène des droits de l'homme231
8.4 Discussion en relation avec les axes d'analyse. 235
Bilan conclusif de la partie. 239
Partie IV: La multiplication des discourssur la souveraineté alimentaire: de 2007 à 2013
9. Mise en contexte et évolution du complexe de régimes247
9.1 L'Évaluation internationale des connaissances, des sciences et technologies
agricoles pour le développement et la sécurité alimentaire. 251
9.2 Le Sommet mondial sur la sécurité alimentaire de Rome en 2009 255
9.3 Le protocole de Nagoya et les négociations sur l'accès et le partage
des avantages à la CDB . 258
9.4 Le Traité de la FAO et le système multilatéral de partage des avantages263
9.5 Les négociations au Comité intergouvernemental avancent lentement. 265
9.6 Vers une Déclaration des droits des paysans ?. 269
10. La question autochtone 275
10.1 La question autochtone, la souveraineté alimentaire et les arènes
de la conservation de la biodiversité et de la propriété intellectuelle. 276
10.1.1 L'arène de la conservation de la biodiversité et le protocole de Nagoya. 276
10.1.2 Le positionnement autochtone sur les négociations du Comité
intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative
aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore . 285
10.2 L'intérêt autochtone pour la question agricole. 297
10.2.1 Les interventions dans les arènes de la sécurité alimentaire et des droits de l'homme . 298
10.2.2 Le Parc de la pomme de terre, un exemple de conservation agrobioculturelle . 308
10.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 318
11. La question paysanne 321
11.1 Le forum de Nyéléni et le renforcement du réseau transnational
de la souveraineté alimentaire .
322
11.2 Campagne pour la souveraineté sur les semences331
11.2.1 La souveraineté sur les semences dans l'arène de la conservation de la biodiversité . 332
11.2.2 La campagne pour la souveraineté des semences dans le cadre plus large de la lutte pour la souveraineté alimentaire : les arènes de la sécurité alimentaire et de la propriété intellectuelle341
11.2.3 Vers un droit humain sur les semences?346
11.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 353
Bilan conclusif de la partie.
357
Conclusions361
1 Discussion des hypothèses sur la participation institutionnelle des représentants autochtones et paysans.
361
2 Discussion des hypothèses sur la complexité des positions des représentants autochtones et paysans362
3 Discussion des hypothèses sur les stratégies de mobilisation déployées par les représentants autochtones et paysans . 367
4 La prise en compte des positions des acteurs non étatiques dans la gouvernance de l'agrobiodiversité376
5 Quelle souveraineté pour la souveraineté alimentaire ? 379
Bibliographie 383
1 Documents. 383
2 Littérature secondaire407
Glossaire. 425
1 Personnalités . 425
2 Organisations . 429
Annexes
Annexe I: Tableau chronologique (1960-2013) des accords et des documents officiels pris en compte dans l'analyse par arène de négociation 439
Annexe II: Liste des mots clés utilisés dans les recherches 441
Annexe III: Nombre des documents trouvés en fonction
des organisations et des tranches temporelles 443
Annexe IV: Liste des entretiens réalisés . 445
Liste des figures et des tableaux . 447.

Souveraineté alimentaire et semences : : questions autochtones et paysannes dans la gouvernance de la biodiversité agricole internationale (1970-2013) / / Claudio Brenni.

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