Histoire de la Justice Au Luxembourg (1795 à Nos Jours) : : Institutions - Organisation - Acteurs.

• Superior document: Studien Zur Transnationalen Zeitgeschichte Luxemburgs ; v.1
• Author: Fritz, Vera.
• TeilnehmendeR: Scuto, Denis.; Wingerter, Elisabeth.
• Place / Publishing House: Berlin/München/Boston : : Walter de Gruyter GmbH,, 2021.; ©2022.
• Year of Publication: 2021
• Language: French
• Series: Studien Zur Transnationalen Zeitgeschichte Luxemburgs
• Physical Description: 1 online resource (498 pages)

Financé par le Ministère de la Justice luxembourgeois, cet ouvrage représente la première synthèse de l'histoire de l'administration judiciaire au Luxembourg. Il est le fruit d'un travail de recherche et de documentation mené par la chercheure postdoc Vera Fritz et la doctorante Elisabeth Wingerter, sous la direction du professeur Denis Scuto, ainsi que d'études de différents spécialistes du droit et de son histoire. Par son analyse de l’évolution de l’organisation judiciaire de 1795 jusqu’à la réforme constitutionnelle des années 2000, l’ouvrage propose une contribution inédite à l’étude de la formation de l’Etat luxembourgeois. Au-delà des juridictions et de leur fonctionnement, il s’intéresse aussi à l’identité des magistrats et aux modalités de leur recrutement, la justice pénale et l’histoire des prisons, la justice en temps de guerre ainsi que l’impact du droit international et des juridictions européennes. Ses différentes contributions s’adressent aux historiens, juristes et professionnels du droit (personnel judiciaire, avocats, etc.), mais se veulent aussi accessibles au lecteur non-spécialisé.

This book dives into the origins of the judicial organization of Luxembourg by tracing its evolution from the establishment of contemporary jurisdictions under the “Directoire”, the “Consulate” and the “Empire”, to the constitutional reform of the 2000s. Illustrated with photographs and archival documents, it is intended for both specialist and non-specialist readers.

Table of Contents

Frontmatter -- Remerciements -- Table des matières -- Présentation des auteurs -- Introduction -- Première partie : Aperçu historique -- La conquête française du Duché de Luxembourg et la naissance du système judiciaire contemporain (1795–1814) -- La justice luxembourgeoise sous les régimes néerlandais et belge (1815–1839) -- De l’incertitude juridique de la restauration à la mise en place d’une organisation judiciaire libérale (1839–1848) -- La justice sur le chemin de la professionnalisation et de l’humanisation (1848–1885) -- Ruptures et continuités de la justice luxembourgeoise au tournant du siècle (1885–1914) -- Justice nationale contre justice d’occupation ? Juridictions séparées et conflits de compétence au Luxembourg pendant la Première Guerre mondiale (1914–1918) -- Le travail et les questions sociales au centre de la justice dans l’entre-deuxguerres (1919–1940) -- La justice luxembourgeoise pendant l’occupation nazie et dans l’immédiat après- guerre (1940–1950) -- La justice face aux mutations politiques, économiques et sociales de l’aprèsguerre (1950–1980) -- La mise à jour d’une organisation judiciaire héritée du 19e siècle (1980–2020) -- Deuxième partie : Études thématiques -- I. Des hommes et des femmes de justice -- La magistrature luxembourgeoise au 19e siècle – une élite à la croisée des pouvoirs -- L’élection des juges sous le Directoire (1797 et 1798) -- Le rôle et le statut particulier des magistrats du Ministère public -- L’accès des femmes au monde judiciaire luxembourgeois -- Histoire de la profession d’avocat au Luxembourg : un aperçu -- II. La justice face au crime -- Les archives du tribunal criminel du département des Forêts et leur exploitation en matière de jugements pour le Luxembourg (1795–1810) -- Prisons et réformes françaises dans le département des Forêts (1795–1814) -- La prison, cette étrange pratique « d’enfermer pour redresser ». Deux siècles de traitement des prisonniers au Luxembourg -- III. La justice internationale et l’impact du droit international -- Le juge luxembourgeois et la primauté du droit international -- Le Luxembourg et l’institutionnalisation de la justice internationale : un exemple de politique juridique extérieure (1863–1940) -- Le Luxembourg et la Cour de justice de l’Union européenne -- L’impact de la Convention et de la Cour européenne des droits de l’homme -- Orientations bibliographiques -- Index des noms de personnes