Constitution européenne / / Antonin Cohen.

La Constitution européenne est entrée avec fracas dans les boîtes aux lettres et dans les urnes. Rarement auparavant l'Europe avait nourri autant de conversations, de controverses et de conflits. Rarement auparavant les citoyens européens avaient autant parlé droit, principes, valeurs et d...

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Place / Publishing House:Bruxelles : : Éditions de l'Université de Bruxelles,, 2007.
Year of Publication:2007
Language:French
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La Constitution européenne est entrée avec fracas dans les boîtes aux lettres et dans les urnes. Rarement auparavant l'Europe avait nourri autant de conversations, de controverses et de conflits. Rarement auparavant les citoyens européens avaient autant parlé droit, principes, valeurs et destin communs. Rarement auparavant un texte de traité avait cristallisé autant d'espoirs et de craintes, suscité autant de prophéties et de prophylaxies, noué autant de " drames " et de " coups de théâtre ". Ce " moment constituant " marque un élargissement sans précédent des cercles sociaux désormais intéressés à l'Europe. Plutôt que de s'essayer aux jeux des " leçons " à tirer d'un échec encore incertain ou des " remèdes " à apporter à une crise toujours ambiguë, sur les voies possibles d'une relance européenne toujours d'actualité, ce livre restitue le moment constituant pour lui-même, c'est-à-dire pour ce qu'il permet de comprendre des dynamiques et des transformations à l'œuvre dans l'Union européenne. En analysant les élites, les mobilisations et les votes qui ont donné corps à ce moment d'Europe singulier, les contributions de ce livre font ainsi le portrait des différents mondes sociaux européens saisis par la Constitution. Derrière le " ballet diplomatique " officiel, ces contributions suivent la trame et la chronologie mouvante et complexe des groupes et des enceintes où se discute et où se joue le sort de la Constitution. Au sein de la Convention et des institutions de l'Union européenne, bien entendu, les premières investies dans la négociation et la rédaction du texte constitutionnel. Mais aussi parmi les univers sociaux nationaux et internationaux les plus divers, à leur tour saisis par la dynamique de politisation de l'Europe : les " eurosceptiques " et les " altermondialistes ", les militants catholiques et les militants socialistes, et les électeurs français. Ces contributions retracent la genèse de réseaux transnationaux structurés autour d'enjeux aussi variés que la constitutionnalisation des traités, la société civile européenne, l'Europe des régions, l'héritage chrétien ou la critique du néo-libéralisme. Elles permettent enfin de mieux comprendre l'articulation des intérêts et des clivages, des opportunités et des investissements, bref la dynamique d'entraînement et d'intensification qui a fait de cette réforme institutionnelle un enjeu saillant.La Constitution européenne est un révélateur de la généalogie et de la géographie composite et conflictuelle des acteurs et des représentations qui font aujourd'hui l'Europe.
Foreword -- Integration and Constitutionalism in the European Union Alec STONE SWEET . 7 -- Introduction -- Anatomie du « moment constituant » européen : les espaces sociaux et politiques de l'avenir de l'Europe Antonin COHEN, Antoine VAUCHEZ. 15 -- PREMIÈRE PARTIE Genèse et structuration de la Convention -- Sortie de crise et construction du changement Les usages du projet conventionnel sous la présidence belge du Conseil Xavier LANDRIN . 33 -- Constitutionnalistes en quête de Constitution La Convention dans le champ du pouvoir européen Antonin COHEN 53 -- Des bâtisseurs de traités Continuités et discontinuités du processus conférentiel Yves BUCHET DE NEUILLY . 75 -- L'Europe des régions en actes ? Processus conventionnel et construction d'un intérêt territorial européen Romain PASQUIER 93 -- DEUXIÈME PARTIE Enjeux et controverses constituants -- "For a Europe of Human Rights and the People" The EU Charter of Fundamental Rights in the Post-Cold War Democratisation of Europe Mikael RASK MADSEN 113 -- Démocratiser l'Union européenne par le bas ? Des « groupes d'intérêt » à la « société civile organisée » Sabine SAURUGGER. 133 -- The Place of God Religious Terms in the Debate on the European Constitution Lucian N. LEUSTEAN 151 -- Sceptical or Simply Opposed? Anti-EU Groups and the Constitution Simon USHERWOOD 16 -- TROISIÈME PARTIE Investissements militants et électoraux -- Désunions européennes Le référendum interne du Parti socialiste français sur la Constitution Eric TREILLE . 183 -- « Disputatio Dei » L'action politique des catholiques français partisans de l'« héritage chrétien » Paul AIRIAU 197 -- Une autre Europe est-elle possible ? Les altermondialistes français et la Constitution : les conditions d'une mobilisation ambiguë Eric AGRIKOLIANSKY . 209 -- Les interprétations polyphoniques d'un scrutin Le « non » français à la Constitution (mai 2005) Patrick LEHINGUE . 237 -- Postface Vendre du droit en (ré-)inventant de l'Etat. Stratégies constitutionnelles et promotion de l'expertise juridique dans le champ du pouvoir d'Etat Yves DEZALAY 271 -- Notices biographiques. 291 -- Table des matières. 297.
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Processus conventionnel et construction d'un intérêt territorial européen Romain PASQUIER 93 -- DEUXIÈME PARTIE Enjeux et controverses constituants -- "For a Europe of Human Rights and the People" The EU Charter of Fundamental Rights in the Post-Cold War Democratisation of Europe Mikael RASK MADSEN 113 -- Démocratiser l'Union européenne par le bas ? Des « groupes d'intérêt » à la « société civile organisée » Sabine SAURUGGER. 133 -- The Place of God Religious Terms in the Debate on the European Constitution Lucian N. LEUSTEAN 151 -- Sceptical or Simply Opposed? Anti-EU Groups and the Constitution Simon USHERWOOD 16 -- TROISIÈME PARTIE Investissements militants et électoraux -- Désunions européennes Le référendum interne du Parti socialiste français sur la Constitution Eric TREILLE . 183 -- « Disputatio Dei » L'action politique des catholiques français partisans de l'« héritage chrétien » Paul AIRIAU 197 -- Une autre Europe est-elle possible ? Les altermondialistes français et la Constitution : les conditions d'une mobilisation ambiguë Eric AGRIKOLIANSKY . 209 -- Les interprétations polyphoniques d'un scrutin Le « non » français à la Constitution (mai 2005) Patrick LEHINGUE . 237 -- Postface Vendre du droit en (ré-)inventant de l'Etat. 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