Dans les geôles du roi : : L'emprisonnement pour dette à Paris à la fin du Moyen Âge / / Julie Claustre, Claude Gauvard.

• Superior document: Histoire ancienne et médiévale
• VerfasserIn: Claustre, Julie ,; Gauvard, Claude ,
• TeilnehmendeR: Gauvard, Claude ,
• Place / Publishing House: Paris : : Éditions de la Sorbonne,, [2019]; ©2019
• Year of Publication: 2019
• Language: French
• Series: Collection Histoire ancienne et médiévale ; Volume 95.
• Physical Description: 1 online resource (479 pages).

Associée aux malheurs du jeune Charles Dickens, la prison pour dette est souvent considérée comme une sanction implacable de la pauvreté, typique de l'Angleterre victorienne, alors qu'elle fut en France un moyen normal, sinon fréquent, de contraindre les endettés à satisfaire leurs créanciers jusqu'en 1867 et qu'elle reste de nos jours un moyen dont l'État use à l'égard de certains de ses débiteurs. Dans les geôles du roi, dès le xive siècle, on enfermait les débiteurs jusqu'au paiement de leurs dettes ou jusqu'à l'accomplissement de leurs obligations contractuelles. Pour la première fois, ce livre retrace avec précision les débuts de cette institution, entrée dans le droit royal en 1303, et, en se fondant sur les archives médiévales des tribunaux et prisons du Châtelet et du Parlement de Paris, rappelle sa genèse aux xive et xve siècles. Comment pouvait-on faire arrêter son débiteur ? Qui étaient ces prisonniers pour dette ? Comment « tenaient-ils prison » ? Comment en sortaient-ils ? Dans quels termes cette fonction de coercition a-t-elle été conçue par les juristes et les magistrats ? Telles sont les questions qui sous-tendent cette enquête sur l'entrée de l'emprisonnement pour dette dans le droit royal et la pratique judiciaire français. Jour après jour, la prise du corps des endettés a imposé la sujétion des débiteurs et des créanciers à leur roi, aussi sûrement que des contraintes et des peines extrêmes comme la question, les mutilations et la peine de mort. Appliqué d'abord aux laboureurs, aux ouvriers et aux artisans de l'Île-de-France qu'il rappelait à la discipline du ontrat,l'emprisonnement pour dette se situe à la croisée de l'histoire de la souveraineté de l'État et de celle de l'émergence de la « question sociale » à la fin du Moyen Âge.

Table of Contents

Claude Gauvard -- Préface -- Remerciements -- Avertissement -- De la dette à la contrainte -- Première partie. Le sceau et la geôle -- Première partie. Le sceau et la geôle -- Chapitre I. Dette, sceaux royaux et prisons royales au xive siècle -- Chapitre II. Le sceau et les notaires du Châtelet -- Chapitre III. L'organisation du tribunal civil du Châtelet et l'endettement privé -- Chapitre IV. Emprisonnement pour dette et sceau du Châtelet au xve siècle -- Deuxième partie. « Obligé corps et biens » -- Deuxième partie. « Obligé corps et biens » -- Chapitre V. Les corps liés -- Chapitre VI. Les dettes qui lient le corps -- Chapitre VII. Esquisse d'une histoire de l'obligation du corps à Paris -- Troisième partie. La coercition -- Troisième partie. La coercition -- Chapitre VIII. Être prisonnier pour dette -- Chapitre IX. Sortir de prison -- Conclusion -- Sources et bibliographie.