Souveraineté alimentaire et semences : : questions autochtones et paysannes dans la gouvernance de la biodiversité agricole internationale (1970-2013) / / Claudio Brenni.

• Superior document: Ecologie & société
• VerfasserIn: Brenni, Claudio,
• Place / Publishing House: Neuchâtel : : Éditions Alphil-Presses universitaires suisses,, 2019.
• Year of Publication: 2019
• Language: French
• Series: Oekologie & Gesellschaft.
• Physical Description: 1 online resource (454 pages) :; illustrations.

"Chaque semence cultivée dans le monde est le produit de milliers d'années de travail des paysans, qui sélectionnent des plantes pour obtenir des fruits plus grands ou plus de grains, en les adaptant aux différents sols, climats et goûts. Jusqu'à il y a 100 ans, des milliers de variétés de maïs, de riz [... ] prospéraient dans les communautés agricoles. Pourtant, la privatisation des semences a radicalement changé la donne : au cours de cette courte période, la diversité génétique de nombreuses espèces de semences s'est perdue à hauteur de 80 à 90% des variétés". En partant de ce constat des représentants du réseau transnational qui voit le jour suite à la première Conférence internationale sur la souveraineté alimentaire de 2007, cet ouvrage retrace l'histoire de la mobilisation internationale des représentants autochtones et paysans dans la gouvernance internationale de la biodiversité des années 1970 à nos jours.

Table of Contents

Remerciements7 -- Liste des abréviations. 9 -- Introduction11 -- Partie I: La recherche -- 1. Revue de la littérature et question de recherche 23 -- 1.1 La gouvernance internationale et les négociations sur la biodiversité24 -- 1.2 Les questions autochtone et paysanne et les mécanismes d'accès -- et de partages des avantages27 -- 1.2.1 Les négociations sur la biodiversité sauvage29 -- 1.2.2 Les négociations sur la biodiversité agricole . 31 -- 1.3 La souveraineté alimentaire33 -- 1.3.1 La mobilisation internationale pour la souveraineté alimentaire, -- un réseau transnational de mouvements?34 -- 1.3.2 La plate-forme de lutte pour la souveraineté alimentaire : -- analyse top down ou bottom up ?. 38 -- 1.4 Question de recherche 42 -- 2. Cadre théorique, hypothèses et méthodologie43 -- 2.1 Cadre théorique 43 -- 2.1.1 L'institutionnalisation de la propriété privée sur le vivant -- comme perspective théorique de départ. 44 -- 2.1.2 Opérationnalisation. 52 -- 2.2 Hypothèses . 68 -- 2.2.1 Hypothèses sur la participation institutionnelle des représentants -- autochtones et paysans. 68 -- 2.2.2 Hypothèses sur la complexité des positions des représentants -- autochtones et paysans. 69 -- 2.2.3 Hypothèses sur les stratégies de mobilisation déployées -- par les représentants autochtones et paysans . 69 -- 2.3 Méthodologie . 70 -- 2.3.1 Analyse de discours. 70 -- 2.3.2 Corpus des données. 72 -- Partie II: 1970-1996, les questions autochtones et paysannes avant la souveraineté alimentaire: des origines des négociations sur la conservation des ressources génétiques au premier Sommet mondial de l'alimentation -- 3. La formation des arènes de négociation 79 -- 3.1 Les premiers efforts de coordination internationale de conservation -- des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture . 82 -- 3.2 L'arène de la propriété intellectuelle et les tensions sur la protection des ressources génétiques 84 -- 3.3 Un accord-cadre pour la conservation de la diversité biologique . 87 -- 3.4 L'extension de la brevetabilité au vivant: les négociations sur la libéralisation du commerce international. 89 -- 3.5 L'arène des droits de l'homme et la question autochtone. 92 -- 3.6 L'arène de la sécurité alimentaire et la question paysanne94 -- 4. La question autochtone . 99 -- 4.1 L'internationalisation de la question autochtone100 -- 4.1.1 Les premiers pas dans l'arène des droits de l'homme : -- les conférences de 1977 et de 1981 . 101 -- 4.1.2 Le rapport Martínez Cobo 107 -- 4.2 L'inclusion de la question autochtone dans l'arène -- de la conservation de la biodiversité. 112 -- 4.2.1 Le «bon sauvage écologique » et la question autochtone 113 -- 4.2.2 Le Sommet de la Terre de 1992120 -- 4.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 127 -- 5. La question paysanne . 129 -- 5.1 Les «guerres des semences». 130 -- 5.1.1 La réponse de la société civile aux changements de statut des semences131 -- 5.1.2 L'internationalisation de la question paysanne 136 -- 5.2 La Vía Campesina : sa naissance et la souveraineté alimentaire 140 -- 5.2.1 La conférence de Managua de 1992 140 -- 5.2.2 La Conférence de Mons: la création de La Vía Campesina 143 -- 5.2.3 La souveraineté alimentaire : de Tlaxcala au Sommet mondial -- de l'alimentation de Rome 145 -- 5.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 150 -- Bilan conclusif de la partie. 153 -- Partie III: Consolidation de la souveraineté alimentaire de 1996 à 2007 -- 6. Mise en contexte et évolution du complexe de régimes161 -- 6.1 Les négociations qui conduisent au Traité de la FAO de 2001 162 -- 6.2 La CDB et le savoir traditionnel: les lignes directrices de Bonn -- et la poursuite des négociations . 165 -- 6.3 Le débat à l'OMC sur la clause sui generis 168 -- 6.4 L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle regagne -- de l'importance dans l'arène de la propriété intellectuelle170 -- 6.5 La Déclaration des droits de peuples autochtones -- et la création de l'Instance permanente. 171 -- 6.6 Le Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation -- et l'agriculture paysanne 173 -- 6.7 Le sommet mondial de l'alimentation de 2002 à Rome 175 -- 7. La question autochtone . 179 -- 7.1 L'approche bioculturelle et ses difficultés 180 -- 7.1.1 L'évolution de la conservation bioculturelle . 180 -- 7.1.2 La réaction autochtone aux lignes directrices de Bonn -- et aux projets annexés. 183 -- 7.2 Souveraineté alimentaire, sécurité alimentaire et droits de l'homme187 -- 7.2.1 Souveraineté alimentaire : un droit de l'homme . 187 -- 7.2.2 La Déclaration des droits de peuples autochtones -- et l'appropriation des ressources génétiques . 191 -- 7.3 Les points de contact avec les représentants paysans 193 -- 7.3.1 Le positionnement des représentants autochtones relativement -- à la biopiraterie et les liens avec les ONG. 193 -- 7.3.2 Les OGM: le premier point de contact avec la question agricole197 -- 7.4 Discussion en relation avec les axes d'analyse. 200 -- 8. La question paysanne . 203 -- 8.1 La souveraineté alimentaire et la conservation -- des ressources génétiques. 203 -- 8.1.1 LVC et le Traité de la FAO . 203 -- 8.1.2 La conservation des ressources génétiques pour la LVC 209 -- 8.2 La souveraineté alimentaire et la contestation -- de l'arène de la propriété intellectuelle. 213 -- 8.2.1 La contestation des ADPIC . 214 -- 8.2.2 Les droits de propriété intellectuelle au cœur de l'avancée -- biotechnologique . 217 -- 8.3 La diffusion de la notion de souveraineté alimentaire dans les arènes -- de la sécurité alimentaire et des droits de l'homme . 224 -- 8.3.1 La souveraineté alimentaire : notion centrale de la critique -- de l'arène de la sécurité alimentaire . 224 -- 8.3.2 Souveraineté alimentaire, droits des agriculteurs -- et arène des droits de l'homme231 -- 8.4 Discussion en relation avec les axes d'analyse. 235 -- Bilan conclusif de la partie. 239 -- Partie IV: La multiplication des discourssur la souveraineté alimentaire: de 2007 à 2013 -- 9. Mise en contexte et évolution du complexe de régimes247 -- 9.1 L'Évaluation internationale des connaissances, des sciences et technologies -- agricoles pour le développement et la sécurité alimentaire. 251 -- 9.2 Le Sommet mondial sur la sécurité alimentaire de Rome en 2009 255 -- 9.3 Le protocole de Nagoya et les négociations sur l'accès et le partage -- des avantages à la CDB . 258 -- 9.4 Le Traité de la FAO et le système multilatéral de partage des avantages263 -- 9.5 Les négociations au Comité intergouvernemental avancent lentement. 265 -- 9.6 Vers une Déclaration des droits des paysans ?. 269 -- 10. La question autochtone 275 -- 10.1 La question autochtone, la souveraineté alimentaire et les arènes -- de la conservation de la biodiversité et de la propriété intellectuelle. 276 -- 10.1.1 L'arène de la conservation de la biodiversité et le protocole de Nagoya. 276 -- 10.1.2 Le positionnement autochtone sur les négociations du Comité -- intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative -- aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore . 285 -- 10.2 L'intérêt autochtone pour la question agricole. 297 -- 10.2.1 Les interventions dans les arènes de la sécurité alimentaire et des droits de l'homme . 298 -- 10.2.2 Le Parc de la pomme de terre, un exemple de conservation agrobioculturelle . 308 -- 10.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 318 -- 11. La question paysanne 321 -- 11.1 Le forum de Nyéléni et le renforcement du réseau transnational -- de la souveraineté alimentaire .

322 -- 11.2 Campagne pour la souveraineté sur les semences331 -- 11.2.1 La souveraineté sur les semences dans l'arène de la conservation de la biodiversité . 332 -- 11.2.2 La campagne pour la souveraineté des semences dans le cadre plus large de la lutte pour la souveraineté alimentaire : les arènes de la sécurité alimentaire et de la propriété intellectuelle341 -- 11.2.3 Vers un droit humain sur les semences?346 -- 11.3 Discussion en relation aux axes d'analyse . 353 -- Bilan conclusif de la partie.

357 -- Conclusions361 -- 1 Discussion des hypothèses sur la participation institutionnelle des représentants autochtones et paysans.

361 -- 2 Discussion des hypothèses sur la complexité des positions des représentants autochtones et paysans362 -- 3 Discussion des hypothèses sur les stratégies de mobilisation déployées par les représentants autochtones et paysans . 367 -- 4 La prise en compte des positions des acteurs non étatiques dans la gouvernance de l'agrobiodiversité376 -- 5 Quelle souveraineté pour la souveraineté alimentaire ? 379 -- Bibliographie 383 -- 1 Documents. 383 -- 2 Littérature secondaire407 -- Glossaire. 425 -- 1 Personnalités . 425 -- 2 Organisations . 429 -- Annexes -- Annexe I: Tableau chronologique (1960-2013) des accords et des documents officiels pris en compte dans l'analyse par arène de négociation 439 -- Annexe II: Liste des mots clés utilisés dans les recherches 441 -- Annexe III: Nombre des documents trouvés en fonction -- des organisations et des tranches temporelles 443 -- Annexe IV: Liste des entretiens réalisés . 445 -- Liste des figures et des tableaux . 447.