La sous-traitance interne / / Michel Héry.

• Superior document: Title is part of eBook package: De Gruyter EDP Sciences Backlist eBook Package 2000-2013
• VerfasserIn: Héry, Michel,
• MitwirkendeR: Agut, Gérard,; Battreau, Marie,; Bernard, Hervé,; Colman, Alain,; Delaveau, Lionel,; Demézières, Franck,; Duchêne, François,; Greder, Bernard,; Grusenmeye, Corinne,; Guillemy, Nathalie,; Hacot, Gérald,; Héry, Michel,; Keroullé, Serge,; Lallier, Michel,; Larbi, Mokhtar,; Lefèvre, Jean-Pierre,; Martigny, Marc,; Pereira, Vitor,; Pichot, Claude,; Sef Saf, Fatima,; Tonner, Julien,; Walczack, Cathy,; du Noyer, Catherine Rondeau,
• Place / Publishing House: Les Ulis : : EDP Sciences, , [2009]; ©2009
• Year of Publication: 2009
• Language: French
• Series: Avis d'experts
• Physical Description: 1 online resource (378 p.)

La contrainte de productivité fait que nos entreprises choisissent de plus en plus souvent de confier les tâches de maintenance, nettoyage, gardiennage, logistique à des entreprises spécialisées plutôt que de les faire elles-même. On assiste à un recentrage sur leur cœur du métier qui s'est accompagné de la mise en place d'une politique qualité forte, supposée garantir la bonne exécution et la traçabilité des prestations fournies, à travers notamment les systèmes de management de la sécurité. Cette sous-traitance interne s'est-elle traduite par un transfert (voire un accroissement) des risques professionnels des premières (les entreprises utilisatrices) vers les secondes (les entreprises extérieures) ? Ou au contraire a-t-elle permis une professionnalisation des activités permettant aux travailleurs d'effectuer leur travail dans de meilleures conditions ? Les évolutions de la législation suite à la catastrophe d'AZF visant à améliorer la coordination de la sécurité entre les entreprises utilisatrices et les entreprises extérieures constituent-elles un progrès ou restent-elles purement théoriques ? Cet ouvrage n'a pas la prétention d'apporter des réponses simples à ces questions complexes. À partir de la réflexion de spécialistes des questions de santé au travail, mais surtout à partir des témoignages de nombreux acteurs du secteur (chefs d'entreprise et responsables CHSCT, donneurs d'ordres et sous-traitants, gestionnaires de systèmes de management de la sécurité, préventeurs), un tableau des conditions d'exercice de la sous-traitance est tracé. Au fil des pages, le constat s'impose de lui-même : le débat amorcé ici ne concerne pas le seul monde de l'entreprise, il pourrait bien intéresser toute notre société.

Table of Contents

Frontmatter -- Table des matières -- Les auteurs -- Introduction -- Partie I LA RÉGLEMENTATION -- 1 Sous-traitance et droit du travail -- Partie II UNE ENQUÊTE, L’EXPLOITATION D’UNE BASE DE DONNÉES -- 2 Entreprises extérieures : pénibilité dans les métiers de la maintenance et recherche de voies d’actions -- 3 Les voies d’amélioration des conditions de travail dans la maintenance -- 4 Les accidents liés à la sous-traitance. Exploitation de la base de données Epicea -- Partie III LES INSTITUTIONNELS DE LA PRÉVENTION -- 5 Intervention de travailleurs d’entreprises extérieures : un sujet de préoccupation majeure en matière de santé et de sécurité au travail -- 6 Suivre la santé des travailleurs des entreprises extérieures. Quelques propositions à travers l’expérience acquise dans la protection de la santé des travailleurs des entreprises extérieures intervenant dans le domaine du nucléaire -- 7 Sous-traitance : le point de vue d’un contrôleur de CRAM -- 8 Prestation de service et sous-traitance dans les gares parisiennes SNCF : risques et prévention -- Partie IV LES SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ -- 9 Le MASE : Manuel Amélioration Sécurité Entreprises -- 10 Le MASE, au-delà des idées reçues -- 11 Une structure de prévention des risques professionnels originale : le GIE de sous-traitance de Biganos -- 12 Formations externes à la sécurité pour les établissements classés Seveso, un dispositif sous pression1 -- Partie V LE POINT DE VUE DU MONDE DE L’ENTREPRISE -- 13 Maîtrise des risques et interventions d’entreprises extérieures au CEA -- 14 La politique hygiène et sécurité d’une PME de mécanique industrielle -- 15 Ortec, un ensemblier de services en France et à l’international -- 16 GSF : dans le tertiaire ou dans l’industrie, le nettoyage au coeur de la sous-traitance — Focus sur le nettoyage dans l’industrie agroalimentaire -- 17 Aucune priorité ne peut s’exercer au détriment de la sécurité : elle fait partie intégrante du travail. Une entreprise de travail temporaire confrontée à la sous-traitance industrielle -- 18 Le point de vue d’un ancien secrétaire de CHSCT d’une entreprise pétrochimique -- 19 La sous traitance de site. Exemple du nucléaire -- 20 Un faible recours à « l’expert CHSCT » par les entreprises sous-traitantes -- Quelques éléments de synthèse : comment améliorer la prévention des risques professionnels dans le contexte de la sous-traitance interne